Déposée le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois Etoiles Média
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois Etoiles Média domicilié(e) 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 240 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trois Etoiles Média, M. Castel Rodolph domicilié(e) 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France.
La marque TEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEM arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
Trois Etoiles Média a également déposé les autres marques suivantes : Trois Etoiles Média
Trois Etoiles Média, SAS - 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France - SIREN 801240771
Trois Etoiles Média, M. Castel Rodolph - 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643831 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
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